Marque enregistrée - Marque en vigueur

Business ou cadre de vie ? Les deux, c est mieux !
Commune Autun, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4291434
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2026
Business ou cadre de vie ? Les deux, c est mieux ! de Commune Autun

Présentation de la marque Business ou cadre de vie ? Les deux, c est mieux !

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par Commune AutunTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Business ou cadre de vie ? Les deux, c est mieux ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est Commune AutunTODO domicilié(e) place du Champ de Mars - 71400 - Autun - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 100 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLECTIVITE TERRITORIALE/COMMUNE, M. JOSEPH DEROSE domicilié(e) PLACE DU CHAMP DE MARS - 71400 - AUTUN - France.

La marque Business ou cadre de vie ? Les deux, c est mieux ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Business ou cadre de vie ? Les deux, c est mieux ! arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

Commune Autun a également déposé les autres marques suivantes : Ville ou campagne ? Les deux, c est mieux ! Sport ou culture ? Les deux, c est mieux !


Commune Autun, collectivité territoriale - place du Champ de Mars - 71400 - Autun - France - SIREN 217100148


COLLECTIVITE TERRITORIALE/COMMUNE, M. JOSEPH DEROSE - PLACE DU CHAMP DE MARS - 71400 - AUTUN - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.